Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Victoires
Numéro de dépôt :
4233127
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les Victoires
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la société CAVE ROMANE DE BRINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Victoires »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE ROMANE DE BRINAY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681849 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19